L’entretien du cours d’eau consiste principalement à gérer la végétation qui se développe dans son lit mineur ou sur les berges (la ripisylve). Cette gestion doit être un compromis entre l’élimination des facteurs d’aggravation du risque d’inondation et l’optimisation des bénéfices rendus par une végétation saine et fonctionnelle.
Du latin Ripa (rive) et Sylva (forêt), la ripsylve est une formation végétale naturelle riveraine d’un cours d’eau, qui marque la limite entre le milieu aquatique et le milieu terrestre.
Elle se compose de différentes « strates » et de multiples essences végétales, comme par exemple les phragmites, les saules arbustifs, l’aulne glutineux, les frênes et les érables sur notre bassin versant.
Ses principales fonctions sont :
Cet entretien a pour principaux objectifs :
L’entretien doit être mené de façon cohérente et raisonnée entre l’amont et l’aval, la rive droite et la rive gauche. Son intensité doit être adaptée aux enjeux en présence : plus poussée en amont d’un pont ou d’une zone d’habitation et plus légère sur les secteurs agricoles, voire même nulle dans un milieu naturel à préserver.
C’est le propriétaire riverain qui est tenu, aux termes de l’article L.215-14 et suivants du code de l’environnement, à un entretien régulier du cours d’eau.
L’entretien doit toujours être raisonnée, respectueux des dynamiques naturelles de la végétation et de la réglementation (pas de curage ni de recalibrage du cours d’eau,…).
Il est indispensable de conserver un maximum de végétation pour permettre de préserver et d’améliorer les fonctions de la ripisylve.
Sur les secteurs prioritaires, et lorsque les travaux présentent un caractère d’intérêt général ou d’urgence, l’EPTB Gardons propose de réaliser les travaux. Ces interventions font préalablement l’objet d’une déclaration d’Intérêt Général (DIG) et d’une convention avec le propriétaire.
Ils sont alors intégrés à notre programme pluriannuel de travaux, puis sont confiés à une entreprise spécialisée ou à l’équipe verte de l’EPTB Gardons. Le bois est laissé à disposition du propriétaire ou transféré vers des filières de revalorisation (papeterie, bois énergie,…)
Idéalement, l’entretien de la ripisylve aura lieu de la mi-septembre à la mi-mars, en période de repos végétatif. En automne et en hiver, les travaux se révèlent moins impactants pour la faune (nidification, élevage des jeunes…) comme pour la flore.
Pour des questions de sécurité (risque pour les biens et les personnes), l’EPTB Gardons est parfois obligé d’intervenir dans des périodes moins favorables pour la biodiversité.
Selon la jurisprudence du 21 octobre 2011 du Conseil d’État « constitue un cours d’eau, un écoulement d’eau courante dans un lit naturel à l’origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l’année ». Etant donné les particularités d’écoulement des cours d’eau dans chaque région, un guide d’identification a été élaboré par les polices de l’eau de Languedoc-Roussillon, tenant compte du régime hydrologique spécial des régions méditerranéennes.
En 2015 une instruction gouvernementale a demandé aux DDT(M) une cartographie des cours d’eau de chaque département métropolitain. Ces cartographies sont publiées par la DDTM du Gard (ici) et la DDT de la Lozère (ici).
Un cours d’eau, outre sa définition juridique est un milieu vivant et dynamique entretenant de fortes relations avec les milieux environnants, notamment la ripisylve, les zones humides et les nappes phréatiques.
Selon le paysage dans lequel il s’inscrit, il est bien souvent en lien avec des activités humaines. C’est pourquoi une gestion et un entretien est parfois nécessaire selon les enjeux en présence.
Les travaux d’entretien régulier doivent se restreindre à des travaux légers (abattages ponctuels, débroussaillages localisés,…). Dès lors que les travaux nécessitent une intervention plus importante sur le cours d’eau, ils sont susceptibles d’être encadrés par une procédure de déclaration ou d’autorisation au titre de la loi sur l’eau. Ces différentes interventions IOTA (Installation, Ouvrage, Travaux, Activité) sont recensés dans l’article de loi R214-1, la nomenclature « loi sur l’eau ».
